Emile Blessig
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Blessig (Emile, Charles, Louis)
ancien député, ancien conseiller général, ancien maire de Saverne (Bas-Rhin) ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032295678
(source JORF)
nomination
27 Mars 2016
27/03/2016
De:
Emile Blessig
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000022346953
(source JORF)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
Emile Blessig
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185
(source JORF)
nomination
18 Juin 2006
18/06/2006
De:
Emile Blessig
député
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3°
député
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
JORFTEXT000000263955
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2006
04/01/2006
De:
Blessig (Emile)
député, désigné par
Objet:
membres de la commission de suivi de la détention provisoire
prévue à
l'article 72 de la loi n° 2000-516 du
15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:
Commission de suivi de la détention provisoire
JORFTEXT000000258956
(source JORF)
nomination
25 Mai 2005
25/05/2005
